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Charterer ‘s Liability : Pollution (Pollution Liability for Charterer)

Charterer ‘s Liability : Pollution (Pollution Liability for Charterer)

Dans un contrat d’affrètement, l’affréteur peut être tenu responsable lorsqu’une pollution survient pendant l’exploitation du navire. Cette pollution peut venir non seulement du carburant du navire mais aussi des marchandises transportées. A titre d’exemple, un conteneur, transportant des marc...
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Charterer ‘s Liability : décès, maladie et invalidité  (Death, illness and disability)

Charterer ‘s Liability : décès, maladie et invalidité (Death, illness and disability)

Dans un contrat d’affrètement, l’affréteur est confronté à des obligations qui le rendent responsable de l’exploitation du navire. Ces obligations découlent de la Charte-Partie. La clause relative au décès, maladies, invalidité permet à l’affréteur de couvrir des frais liés au rapatriement, à l’h...
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Navire non assurés ou insuffisamment assurés (Uninsured or underinsured vessels)

Navire non assurés ou insuffisamment assurés (Uninsured or underinsured vessels)

Dans un contrat P&I, la garantie relative aux navires non assurés ou insuffisamment assurés couvre les responsabilités que l’assuré peut encourir lorsqu’il entre en collision ou interagit avec un navire tiers qui ne dispose pas d’une assurance adéquate.Cette situation peut engendrer des coûts ...
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Corps et moteurs (Hull and machinery)

Corps et moteurs (Hull and machinery)

L’assurance corps et moteurs couvre les dommages matériels subis par le navire, qu’il s’agisse de la coque, des moteurs ou des équipements de navigation.Elle intervient à la suite de tout événement entraînant une détérioration physique du navire, comme une collision, un échouement ou un incendie. ...
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Risques de guerre et risque de guerre P&I (War risks and P&I war risks)

Risques de guerre et risque de guerre P&I (War risks and P&I war risks)

Dans un contrat P&I, les risques de guerre regroupent les événements liés à un conflit armé, à des actes hostiles, au terrorisme, aux mines, ou plus largement à toute situation de tension militaire susceptible d’affecter le navire et ses opérations.Ces situations présentent une exposition part...
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Assurance Responsabilité Financière - Pollution - COFR

Assurance Responsabilité Financière - Pollution - COFR

La couverture COFR permet à l'Armateur de couvrir sa responsabilité financière concernant les risques de pollution par hydrocarbures dans les eaux Américaines.  Le principe de cette garantie est que les parties responsables d'une pollution de l'eau doivent en assumer les coûts de netto...
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