Un Armateur, dans l'exercice de son activité, est amené à transporter des personnes à bord de son navire.
Tout d'abord il faut savoir différencier les passagers embarqués à titre onéreux, les membres d'équipage et les passagers embarqués à titre gracieux. Dans cet onglet, nous étudierons uniquem...
La pollution maritime constitue potentiellement un des risques les plus lourds de conséquence pour un Armateur car du fait des impacts environnementaux importants, il entraîne des sanctions financières sévères, des frais de nettoyage élevés.
En plus des dommages dits "directs" évidents, sont égal...
Si à la suite d'un sinistre, le navire est déclaré en "épave" l'Armateur est responsable des frais de retirement, des frais de destruction, des frais de balisage et éclairage de l'épave du navire assuré et de toutes les dépenses étroitement liées. Cette garantie peut être aussi couverte par la pol...
Dans un contrat P&I, la garantie relative aux navires non assurés ou insuffisamment assurés couvre les responsabilités que l’assuré peut encourir lorsqu’il entre en collision ou interagit avec un navire tiers qui ne dispose pas d’une assurance adéquate.Cette situation peut engendrer des coûts ...
La couverture P&I intervient dans la prise en charge des coûts engendrés lors de sauvetage ou tentative de sauvetage par des tiers au navire assuré ou aux personnes à bord du navire assuré. Il est fait obligation à un armateur de porter assistance aux navires en détresse comme le prescrit la C...
La notion de marchandise, si l'on se réfère aux Règles de La Haye, est décrite comme étant tout objet ou tout bien confié par un chargeur en vue de son transport sur la base d'un titre représentatif (connaissement) émis par le transporteur maritime. Il lui revient donc de délivrer la marchandise t...
En savoir plus
Nous écrire
Les champs indiqués par un astérisque (*) sont obligatoires