Protection des passagers et autres personnes embarqués, hors équipage (Passengers)

Un Armateur, dans l'exercice de son activité, est amené à transporter des personnes à bord de son navire. 

Tout d'abord il faut savoir différencier les passagers embarqués à titre onéreux, les membres d'équipage et les passagers embarqués à titre gracieux. Dans cet onglet, nous étudierons uniquement les passagers stricto sensu. 

Le transport de passagers à titre onéreux doit être obligatoirement encadré par un contrat de transport ou de passage (billet). Ce dernier doit mentionner des obligations à la charge du transporteur vis à vis du passager. L'Armateur étant responsable des passagers qu'il transporte s’il est déclaré fautif,  il bénéficie d’une couverture en cas de réclamations en raison de lésions corporelles, maladies et décès. Les frais médicaux et autres coûts annexes sont aussi couverts. Dans le cas d'un décès, les frais funéraires et le rapatriement sont pris en charge.

Mais, il peut y avoir également à bord du navire, d'autres catégories de personnes, celles non liées contractuellement à l'armateur : les personnes embarquées à titre gratuit. Qu'ils s’agissent de prospects commerciaux en visite à bord, d’avocats, d’experts, de scientifiques, de membres d'autorité…, tous se trouvent sous la responsabilité de l'Armateur et sont donc couverts. 

Attention, les propriétaires de navire (ou bénéficiaires effectifs) ne sont pas eux-mêmes couverts par l'assurance. En effet, le recours contre soi n'est pas possible et il irait à l'encontre du principe de Protection & Indemnity.