Responsabilité de l'Affréteur envers la marchandise transportée - Cargo Liability

Lorsque l'on est affréteur en vertu de la charte-partie, il est important de connaitre l'exposition aux risques que cela induit, surtout envers la marchandise dont nous avons la responsabilité à bord et que l'on transporte pour un tiers. 

L'assurance responsabilité civile des affréteurs couvre notamment les réclamations comme la pénurie, la perte physique, le vol ou les dommages causés à la cargaison (en raison d'un mauvais arrimage, d'une mauvaise manutention, etc..).

Pour ce qui concerne la mauvaise manutention ou arrimage, il est important de se référer à la Charte-Partie où les responsabilités de chacun (manutentionnaires, équipage de l'armateur, affréteur etc …) sont énoncées. Il est souvent conclu que la manutention reste sous la responsabilité de l'affréteur : ce qui induit qu'en cas de dommages causés par les manutentionnaires, il faut, en qualité d'affréteur, aller récupérer les coûts auprès de ces derniers. Pas simple dans certains cas.