Si l'Armateur peut être tenu de dérouter vers un port approprié le plus proche et il devra justifier de cette déviation auprès du Club. A titre d’exemple, si une personne à bord est blessée ou tombe malade durant la navigation et qu’un traitement à terre s’impose, le Membre assuré a l'obligation d...
Dans le domaine maritime, les notions d’affrètement et de surestaries jouent un rôle essentiel dans la gestion du temps du navire.
L’affrètement représente la rémunération versée par l’affréteur pour disposer du navire, tandis que les surestaries correspondent aux pénalités facturées lorsque le t...
Dans un contrat d’affrètement, l’affréteur est confronté à des obligations qui le rendent responsable de l’exploitation du navire. Ces obligations découlent de la Charte-Partie.
La clause relative au décès, maladies, invalidité permet à l’affréteur de couvrir des frais liés au rapatriement, à l’h...
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La couverture COFR permet à l'Armateur de couvrir sa responsabilité financière concernant les risques de pollution par hydrocarbures dans les eaux Américaines.
Le principe de cette garantie est que les parties responsables d'une pollution de l'eau doivent en assumer les coûts de netto...
La notion de marchandise, si l'on se réfère aux Règles de La Haye, est décrite comme étant tout objet ou tout bien confié par un chargeur en vue de son transport sur la base d'un titre représentatif (connaissement) émis par le transporteur maritime. Il lui revient donc de délivrer la marchandise t...
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De la même façon que pour les personnes embarquées à titre onéreux ou non, les membres d'équipage liés par contrat à leur Armateur sont sous la responsabilité de ce dernier. Sont couvertes les réclamations formulées par eux, durant l'exercice de leur activité à bord (en navigation, au chantier com...
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