Dans le domaine maritime, les notions d’affrètement et de surestaries jouent un rôle essentiel dans la gestion du temps du navire.
L’affrètement représente la rémunération versée par l’affréteur pour disposer du navire, tandis que les surestaries correspondent aux pénalités facturées lorsque le t...
La responsabilité d'un Armateur peut être engagée en cas d'abordage impliquant des préjudices corporels, des pertes matérielles et financières.L’abordage peut être "matériel", causé par un heurt physique entre navires ou "de fait", c’est à dire sans contact réel mais admis comme conséquence d'un f...
L’assurance corps et moteurs couvre les dommages matériels subis par le navire, qu’il s’agisse de la coque, des moteurs ou des équipements de navigation.Elle intervient à la suite de tout événement entraînant une détérioration physique du navire, comme une collision, un échouement ou un incendie.
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De la même façon que pour les personnes embarquées à titre onéreux ou non, les membres d'équipage liés par contrat à leur Armateur sont sous la responsabilité de ce dernier. Sont couvertes les réclamations formulées par eux, durant l'exercice de leur activité à bord (en navigation, au chantier com...
L’affréteur doit désigner un port ou un poste d'amarrage sûr sous peine d’exposer le navire à des situations dangereusesUn port peut être considéré comme dangereux en raison de nombreuses et différentes circonstances affectant la sécurité physique du navire. Parmi elles, on peut citer à titre d’ex...
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La notion de marchandise, si l'on se réfère aux Règles de La Haye, est décrite comme étant tout objet ou tout bien confié par un chargeur en vue de son transport sur la base d'un titre représentatif (connaissement) émis par le transporteur maritime. Il lui revient donc de délivrer la marchandise t...
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